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Marques déposées par monsieur Cedric DADIER
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Louis FRANCOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis FRANCOIS
M. Cedric DADIER
M. Sylvain François

Numéro de dépôt :
3900276
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
Louis FRANCOIS de Cedric DADIER

Présentation de la marque Louis FRANCOIS

Déposée le 24 février 2012 par monsieur Cedric DADIER et monsieur Sylvain François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Louis FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Cedric DADIER domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France et monsieur Sylvain François domicilié(e) 15 rue des Oeufs Brodés - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cedric DADIER domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque Louis FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis FRANCOIS est expirée depuis le 24 février 2022.

Cedric DADIER a également déposé les autres marques suivantes : EPICURA , Louis FRANCAIS , FRANCOIS Louis , EPICURA


M. Cedric DADIER - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France

M. Sylvain François - 15 rue des Oeufs Brodés - 76130 - Mont Saint Aignan - France


M. Cedric DADIER - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589953 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589952 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.